Permis de construire
N° PC 03110015Z0006
Ville de Calmont · 31560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
FAJAC CALMONT 31560
Date d'autorisation
17/04/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AW 22 · AW 21 · AW 20
Superficie du terrain
4270 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
56 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation17/04/2015
Ouverture du chantier23/06/2015

👤Demandeur

Code postal31560
LocalitéCALMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHaute garonne (31)
CommuneCalmont (31100)
Code postal31560
AdresseFAJAC CALMONT 31560
ParcellesAW 22 · AW 21 · AW 20
Superficie terrain4270 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée56 m²
Surface habitable issue de transfo31 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.