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Permis de construire
N° PC 03110015Z0002
Ville de Calmont · 31560
Bénéficiaire
SCI BRIJANSY
Adresse du terrain
AV DE CINTEGABELLE CALMONT 31560
Date d'autorisation
06/03/2015
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 484
Superficie du terrain
1441 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
137 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt30/03/2016
Date d'autorisation06/03/2015

👤Demandeur

DénominationSCI BRIJANSY
SIRET80905086700013
SIREN809050867
Code postal31150
LocalitéFENOUILLET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHaute garonne (31)
CommuneCalmont (31100)
Code postal31560
AdresseAV DE CINTEGABELLE CALMONT 31560
ParcellesBC 484
Superficie terrain1441 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée137 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.