Permis de construire n° PC 03110013V0006 à Calmont

Permis de construire

N° PC 03110013V0006

Ville de Calmont · 31560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE ANDRE MERIC CALMONT 31560

Date d'autorisation

08/06/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 195

Superficie du terrain

293 m²

Logements créés

Surface habitable créée

167 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/11/2013

Date d'autorisation08/06/2013

Ouverture du chantier01/11/2013

👤Demandeur

Code postal31340

LocalitéLE BORN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneCalmont (31100)

Code postal31560

Adresse1 RUE ANDRE MERIC CALMONT 31560

ParcellesAK 195

Superficie terrain293 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Logements 2 pièces1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant429 m²

Surface habitable créée167 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.