Permis de construire n° PC 03110012V0026 à Calmont

Permis de construire

N° PC 03110012V0026

Ville de Calmont · 31560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LES CAZALIERES CALMONT 31560

Date d'autorisation

12/01/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 478

Superficie du terrain

708 m²

Logements créés

Surface habitable créée

91 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation12/01/2013

Ouverture du chantier13/02/2013

Achèvement des travaux01/07/2013

👤Demandeur

Code postal31560

LocalitéNAILLOUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneCalmont (31100)

Code postal31560

AdresseLOT LES CAZALIERES CALMONT 31560

ParcellesAN 478

Superficie terrain708 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée91 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.