Permis de construire n° PC 0311002500016 à Calmont

Permis de construire

N° PC 0311002500016

Ville de Calmont · 31560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

PEYROUTEL NEUF PEYROUTEL LE NEUF CALMONT 31560

Date d'autorisation

06/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AO 43 · AO 253 · AO 257

Superficie du terrain

43752 m²

Surface locaux créée

87 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation06/03/2026

👤Demandeur

Code postal31560

LocalitéCALMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneCalmont (31100)

Code postal31560

AdressePEYROUTEL NEUF PEYROUTEL LE NEUF CALMONT 31560

ParcellesAO 43 · AO 253 · AO 257

Superficie terrain43752 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant87 m²

Surface locaux créée87 m²

Surface locaux transformée87 m²

Surface agricole avant87 m²

Surface publique créée87 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.