Permis de construire n° PC 03110023T0011 à Calmont

Permis de construire

N° PC 03110023T0011

Ville de Calmont · 31560

Bénéficiaire

SCEA DE FREZENS

Adresse du terrain

MONTGAY CALMONT 31560

Date d'autorisation

26/02/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 8 · ZB 9

Superficie du terrain

846745 m²

Surface locaux créée

1554 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation26/02/2024

Ouverture du chantier24/11/2025

👤Demandeur

DénominationSCEA DE FREZENS

SIRET45252342600024

SIREN452523426

Code postal31560

LocalitéCALMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneCalmont (31100)

Code postal31560

AdresseMONTGAY CALMONT 31560

ParcellesZB 8 · ZB 9

Superficie terrain846745 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1200 m²

Surface locaux créée1554 m²

Surface agricole avant1200 m²

Surface agricole créée1554 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.