Permis de construire n° PC 03110021T0043 à Calmont

Permis de construire

N° PC 03110021T0043

Ville de Calmont · 31560

Bénéficiaire

DEMENINA

Adresse du terrain

LE PATRAC CALMONT 31560

Date d'autorisation

25/11/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 801 · B 791 · B 803

Superficie du terrain

6232 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation25/11/2021

Ouverture du chantier19/04/2022

👤Demandeur

DénominationDEMENINA

SIRET84194457200012

SIREN841944572

Code postal31560

LocalitéCALMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneCalmont (31100)

Code postal31560

AdresseLE PATRAC CALMONT 31560

ParcellesB 801 · B 791 · B 803

Superficie terrain6232 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.