Permis de construire n° PC 03110015Z0001 à Calmont

Permis de construire

N° PC 03110015Z0001

Ville de Calmont · 31560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

22 AV DE GIBEL CALMONT 31560

Date d'autorisation

18/03/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 138

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation18/03/2015

Ouverture du chantier18/07/2015

Achèvement des travaux20/02/2016

👤Demandeur

Code postal31560

LocalitéCALMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneCalmont (31100)

Code postal31560

Adresse22 AV DE GIBEL CALMONT 31560

ParcellesAK 138

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.