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Permis d'aménager
N° PA 01204320G0001
Ville de Calmont · 12450
Bénéficiaire
PAYS SEGALI COMMUNAUTE
Adresse du terrain
LES CANS CALMONT 12450
Date d'autorisation
16/03/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 101
Superficie du terrain
5920 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation16/03/2020
Ouverture du chantier10/06/2020
Achèvement des travaux19/06/2020

👤Demandeur

DénominationPAYS SEGALI COMMUNAUTE
SIRET20006883100011
SIREN200068831
Code postal12160
LocalitéBARAQUEVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneCalmont (12043)
Code postal12450
AdresseLES CANS CALMONT 12450
ParcellesZB 101
Superficie terrain5920 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.