Permis de construire n° PC 01204319G0011 à Calmont

Permis de construire

N° PC 01204319G0011

Ville de Calmont · 12450

Bénéficiaire

PAYS SEGALI COMMUNAUTE

Adresse du terrain

581 AV DE LA BASILIQUE CEIGNAC CALMONT 12450

Date d'autorisation

14/11/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

G 1778 · G 1779 · G 1780

Superficie du terrain

3675 m²

Surface locaux créée

176 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation14/11/2019

Ouverture du chantier03/06/2020

Achèvement des travaux30/11/2021

👤Demandeur

DénominationPAYS SEGALI COMMUNAUTE

SIRET20006883100011

SIREN200068831

Code postal12160

LocalitéBARAQUEVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneCalmont (12043)

Code postal12450

Adresse581 AV DE LA BASILIQUE CEIGNAC CALMONT 12450

ParcellesG 1778 · G 1779 · G 1780

Superficie terrain3675 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant785 m²

Surface locaux créée176 m²

Surface locaux démolie272 m²

Surface locaux transformée513 m²

Surface agricole avant785 m²

Surface publique créée176 m²

Type de service publicOuvrage spécial

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.