Permis de construire n° PC 01204316J1005 à Calmont

Permis de construire

N° PC 01204316J1005

Ville de Calmont · 12450

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE COMMUNALE C 20 SEGONZAC CALMONT 12450

Date d'autorisation

14/06/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

G 471

Superficie du terrain

11385 m²

Surface locaux créée

398 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation14/06/2016

👤Demandeur

Code postal12450

LocalitéCALMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneCalmont (12043)

Code postal12450

AdresseRTE COMMUNALE C 20 SEGONZAC CALMONT 12450

ParcellesG 471

Superficie terrain11385 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée398 m²

Surface agricole créée398 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.