Permis de construire
N° PC 01204313J1025
Ville de Calmont · 12450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA FRANQUEZE CALMONT 12450
Date d'autorisation
06/03/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 298A
Superficie du terrain
29340 m²
Surface locaux créée
2310 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation06/03/2014
Ouverture du chantier11/10/2016

👤Demandeur

Code postal12450
LocalitéCALMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneCalmont (12043)
Code postal12450
AdresseLA FRANQUEZE CALMONT 12450
ParcellesC 298A
Superficie terrain29340 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2310 m²
Surface agricole créée2310 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.