Permis de construire n° PC 01204323G0011 à Calmont

Permis de construire

N° PC 01204323G0011

Ville de Calmont · 12450

Bénéficiaire

CPM12

Adresse du terrain

853 ALLEE DES ESPAGNOLS PARC D'ACTIVITE DE MONTVERT CALMONT 12450

Date d'autorisation

28/11/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 114 · ZB 121

Superficie du terrain

615 m²

Logements créés

Surface habitable créée

104 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation28/11/2023

👤Demandeur

DénominationCPM12

SIRET89358471400016

SIREN893584714

Code postal12450

LocalitéLUC-LA PRIMAUBE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneCalmont (12043)

Code postal12450

Adresse853 ALLEE DES ESPAGNOLS PARC D'ACTIVITE DE MONTVERT CALMONT 12450

ParcellesZB 114 · ZB 121

Superficie terrain615 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée104 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.