Permis de construire n° PC 03006123N0008 à La Calmette

Permis de construire

N° PC 03006123N0008

Ville de La Calmette · 30190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 BOULE DES REMPARTS LA CALMETTE 30190

Date d'autorisation

20/11/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AW 373

Superficie du terrain

540 m²

Logements créés

Surface habitable créée

124 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation20/11/2023

👤Demandeur

Code postal30540

LocalitéMILHAUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneLa Calmette (30061)

Code postal30190

Adresse15 BOULE DES REMPARTS LA CALMETTE 30190

ParcellesAW 373

Superficie terrain540 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée124 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.