Permis de construire n° PC 03006115N0037 à La Calmette

Permis de construire

N° PC 03006115N0037

Ville de La Calmette · 30190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

L ENCLOS LA CALMETTE 30190

Date d'autorisation

28/12/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AS 111

Superficie du terrain

264 m²

Logements créés

Surface habitable créée

93 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation28/12/2015

Ouverture du chantier01/02/2016

👤Demandeur

Code postal30900

LocalitéNIMES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneLa Calmette (30061)

Code postal30190

AdresseL ENCLOS LA CALMETTE 30190

ParcellesAS 111

Superficie terrain264 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée93 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.