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Déclaration préalable de travaux
N° DP 01204217L2001
Ville de Calmels-et-le-Viala · 12400
Bénéficiaire
GAEC AU FIL DES SAISONS
Adresse du terrain
LE BOUSQUET CALMELS-ET-LE-VIALA 12400
Date d'autorisation
14/05/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 83 · AI 84
Superficie du terrain
8420 m²
Surface locaux créée
979 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation14/05/2017

👤Demandeur

DénominationGAEC AU FIL DES SAISONS
SIRET75205347000015
SIREN752053470
Code postal12400
LocalitéCALMELS-ET-LE-VIALA
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneCalmels-et-le-Viala (12042)
Code postal12400
AdresseLE BOUSQUET CALMELS-ET-LE-VIALA 12400
ParcellesAI 83 · AI 84
Superficie terrain8420 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée979 m²
Surface agricole créée979 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.