Déclaration préalable de travaux n° DP 01204214L2001 à Calmels-et-le-Viala

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01204214L2001

Ville de Calmels-et-le-Viala · 12400

Bénéficiaire

GAEC AU FIL DES SAISONS

Adresse du terrain

LE BOUSQUET CALMELS-ET-LE-VIALA 12400

Date d'autorisation

21/02/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 86

Superficie du terrain

21300 m²

Surface locaux créée

979 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation21/02/2014

👤Demandeur

DénominationGAEC AU FIL DES SAISONS

SIRET75205347000015

SIREN752053470

Code postal12400

LocalitéCALMELS-ET-LE-VIALA

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneCalmels-et-le-Viala (12042)

Code postal12400

AdresseLE BOUSQUET CALMELS-ET-LE-VIALA 12400

ParcellesAI 86

Superficie terrain21300 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée979 m²

Surface agricole créée979 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.