Permis de construire n° PC 0690332100046 à Cailloux-sur-Fontaines

Permis de construire

N° PC 0690332100046

Ville de Cailloux-sur-Fontaines · 69270

Bénéficiaire

3DBRO

Adresse du terrain

235 ROUTE DE LA COMBE CAILLOUX-SUR-FONTAINES 69270

Date d'autorisation

13/05/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 1014 · AE 1017

Superficie du terrain

925 m²

Logements créés

Surface habitable créée

256 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation13/05/2022

👤Demandeur

Dénomination3DBRO

SIRET89377899300012

SIREN893778993

Code postal69270

LocalitéCAILLOUX SUR FONTAINES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneCailloux-sur-Fontaines (69033)

Code postal69270

Adresse235 ROUTE DE LA COMBE CAILLOUX-SUR-FONTAINES 69270

ParcellesAE 1014 · AE 1017

Superficie terrain925 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 6 pièces ou +2

Surface habitable créée256 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.