Permis de construire n° PC 0690332100034 à Cailloux-sur-Fontaines

Permis de construire

N° PC 0690332100034

Ville de Cailloux-sur-Fontaines · 69270

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DU FOUR LOTISSEMENT BORA BORA - LOT 12 CAILLOUX-SUR-FONTAINES 69270

Date d'autorisation

26/11/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 743 · AB 754 · AB 762

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation26/11/2021

👤Demandeur

Code postal69270

LocalitéFONTAINES SUR SAONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneCailloux-sur-Fontaines (69033)

Code postal69270

AdresseCHEMIN DU FOUR LOTISSEMENT BORA BORA - LOT 12 CAILLOUX-SUR-FONTAINES 69270

ParcellesAB 743 · AB 754 · AB 762

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.