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Permis de construire
N° PC 0690331500011
Ville de Cailloux-sur-Fontaines · 69270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LIEUDIT LES CHAUMES CAILLOUX-SUR-FONTAINES 69270
Date d'autorisation
28/08/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 170 · AC 209
Superficie du terrain
1065 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
160 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation28/08/2015

👤Demandeur

Code postal69270
LocalitéFONTAINES-SAINT-MARTIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneCailloux-sur-Fontaines (69033)
Code postal69270
AdresseLIEUDIT LES CHAUMES CAILLOUX-SUR-FONTAINES 69270
ParcellesAC 170 · AC 209
Superficie terrain1065 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée160 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.