1. Accueil
  2. Cadastre Cailloux-sur-Fontaines
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 06903312Z0033
Permis de construire
N° PC 06903312Z0033
Ville de Cailloux-sur-Fontaines · 69270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
63 RUE DES CHAUMES LE PRE DES CHAUMES CAILLOUX-SUR-FONTAINES 69270
Date d'autorisation
25/01/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 165
Superficie du terrain
602 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
143 m²
← Toutes les autorisations à Cailloux-sur-Fontaines Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation25/01/2013
Ouverture du chantier29/04/2013
Achèvement des travaux12/10/2013

👤Demandeur

Code postal69270
LocalitéFONTAINES-SUR-SAONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneCailloux-sur-Fontaines (69033)
Code postal69270
Adresse63 RUE DES CHAUMES LE PRE DES CHAUMES CAILLOUX-SUR-FONTAINES 69270
ParcellesAC 165
Superficie terrain602 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée143 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.