Permis de construire
N° PC 0460421490095
Ville de Cahors · 46000
Bénéficiaire
COTERRAM S.L
Adresse du terrain
QUERCINE LA ROSIERE CAHORS 46000
Date d'autorisation
16/03/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
DL 233 · DL 235
Superficie du terrain
5420 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation16/03/2015

👤Demandeur

DénominationCOTERRAM S.L
SIREN804544203
Code postal24009
LocalitéLEON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneCahors (46042)
Code postal46000
AdresseQUERCINE LA ROSIERE CAHORS 46000
ParcellesDL 233 · DL 235
Superficie terrain5420 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée92 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.