Permis de construire n° PC 02510616N0001 à Cademène

Permis de construire

N° PC 02510616N0001

Ville de Cademène · 25290

Bénéficiaire

GAEC DES CHAUDIERES

Adresse du terrain

LES EPAISSES CADEMENE 25290

Date d'autorisation

10/03/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 59 · ZB 61

Superficie du terrain

14030 m²

Surface locaux créée

45 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation10/03/2016

👤Demandeur

DénominationGAEC DES CHAUDIERES

SIRET95005036900012

SIREN950050369

Code postal25290

LocalitéCADEMENE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCademène (25106)

Code postal25290

AdresseLES EPAISSES CADEMENE 25290

ParcellesZB 59 · ZB 61

Superficie terrain14030 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1985 m²

Surface locaux créée45 m²

Surface agricole avant1985 m²

Surface agricole créée45 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.