1. Accueil
  2. Cadastre Le Cabanial
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03109719T0004
Permis de construire
N° PC 03109719T0004
Ville de Le Cabanial · 31460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA SERRE BOURG SAINT BERNARD 81540
Date d'autorisation
06/05/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 177
Superficie du terrain
828 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²
← Toutes les autorisations à Le Cabanial Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt18/07/2019
Date d'autorisation06/05/2019
Ouverture du chantier18/07/2019
Achèvement des travaux08/03/2020

👤Demandeur

Code postal31400
LocalitéTOULOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHaute garonne (31)
CommuneLe Cabanial (31097)
Code postal31460
AdresseLA SERRE BOURG SAINT BERNARD 81540
ParcellesZD 177
Superficie terrain828 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée92 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.