1. Accueil
  2. Cadastre Le Cabanial
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03109717CL002
Permis de construire
N° PC 03109717CL002
Ville de Le Cabanial · 31460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA SERRE BOURG-SAINT-BERNARD 31570
Date d'autorisation
19/05/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 146
Superficie du terrain
191 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
132 m²
← Toutes les autorisations à Le Cabanial Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation19/05/2017
Ouverture du chantier27/11/2017

👤Demandeur

Code postal31200
LocalitéTOULOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementHaute garonne (31)
CommuneLe Cabanial (31097)
Code postal31460
AdresseLA SERRE BOURG-SAINT-BERNARD 31570
ParcellesZD 146
Superficie terrain191 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée132 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.