Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Byans-sur-Doubs
Code postal : 25320
Code INSEE de la commune : 25105

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02510520C0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 29/04/2020
Date d'ouverture de chantier : 11/06/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2020

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25410 ROSET-FLUANS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 8 Rue des 8 Aviateurs BYANS-SUR-DOUBS 25320
Parcelle(s) concernée(s) : ZE312
Superficie du terrain : 837m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 103m2