Permis de construire de la ville de Byans-sur-Doubs

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Byans-sur-Doubs
Code postal : 25320
Code INSEE de la commune : 25105

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02510518C0011
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	14/02/2019
Date d'ouverture de chantier :	27/09/2019
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2018

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25000 BESANCON
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Lotissement Les Hauts de C BYANS-SUR-DOUBS 25320
Parcelle(s) concernée(s) : ZE316
Superficie du terrain : 849m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 131m2