Permis de construire de la ville de Byans-sur-Doubs

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Byans-sur-Doubs
Code postal : 25320
Code INSEE de la commune : 25105

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02510513C0005
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	08/01/2014
Date d'ouverture de chantier :	08/03/2014
Date réelle d'achèvement des travaux :	2015-01-20
Année de dépôt de la demande :	2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25410 Villars-Saint-Georges
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Au Petit Grey Byans-sur-Doubs 25320
Parcelle(s) concernée(s) : ZE263
Superficie du terrain : 997m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 161m2