Permis de construire de la ville de Byans-sur-Doubs

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Byans-sur-Doubs
Code postal : 25320
Code INSEE de la commune : 25105

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02510512C0004
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	23/01/2013
Date d'ouverture de chantier :	23/01/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Promoteurs (SAI)
Dénomination : IMMO BYANS
SIRET : 51959474100018
Code postal : 25360 Gonsans
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : 4 RUE d Osselle Byans-sur-Doubs 25320
Parcelle(s) concernée(s) : AD333
Superficie du terrain : 5431m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : hébergement hôtelier
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Autre annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 13
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 124m2
Surface de plancher nouvelle construite : 54m2