Déclaration préalable de travaux n° DP 07107025E0047 à Buxy

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07107025E0047

Ville de Buxy · 71390

Bénéficiaire

PARC DES FOSSES

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

25/08/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

30 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation25/08/2025

👤Demandeur

DénominationPARC DES FOSSES

SIRET93137084500014

SIREN931370845

Code postal71390

LocalitéBUXY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementSaône et Loire (71)

CommuneBuxy (71070)

Code postal71390

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces1

Logements 5 pièces1

Logements 6 pièces ou +2

Surface habitable avant464 m²

Surface habitable créée30 m²

Surface habitable issue de transfo464 m²

Surface habitable transformée464 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidenceProjet mixte

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.