1. Accueil
  2. Cadastre Buvilly
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03908121C0001
Permis de construire
N° PC 03908121C0001
Ville de Buvilly · 39800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
BUVILLY 39800
Date d'autorisation
30/03/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 83
Superficie du terrain
1047 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
107 m²
← Toutes les autorisations à Buvilly Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation30/03/2021
Ouverture du chantier30/04/2021

👤Demandeur

Code postal39800
LocalitéPOLIGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBuvilly (39081)
Code postal39800
AdresseBUVILLY 39800
ParcellesZH 83
Superficie terrain1047 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée107 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.