Permis de construire
N° PC 02510325C0003
Ville de Busy · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DE LARNOD BUSY 25320
Date d'autorisation
06/09/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1409 · B 1405 · B 1411
Superficie du terrain
1315 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
79 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation06/09/2025
Ouverture du chantier11/12/2025

👤Demandeur

Code postal25720
LocalitéBEURE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBusy (25103)
Code postal25320
AdresseROUTE DE LARNOD BUSY 25320
ParcellesB 1409 · B 1405 · B 1411
Superficie terrain1315 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable créée79 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.