Permis de construire n° PC 02112125M0001 à Bussy-la-Pesle

Permis de construire

N° PC 02112125M0001

Ville de Bussy-la-Pesle · 21540

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA MONTAGNE BUSSY-LA-PESLE 21540

Date d'autorisation

10/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 78

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

141 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation10/11/2025

👤Demandeur

Code postal25770

LocalitéFRANOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBussy-la-Pesle (21121)

Code postal21540

AdresseRUE DE LA MONTAGNE BUSSY-LA-PESLE 21540

ParcellesZB 78

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée141 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.