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Ville de Bussières · 71960
Bénéficiaire
CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION
Adresse du terrain
EN BUTAT BUSSIERES 71960
Date d'autorisation
18/03/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1515
Superficie du terrain
844 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation18/03/2020

👤Demandeur

DénominationCA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION
SIRET20007030800016
SIREN200070308
Code postal71001
LocalitéMACON CEDEX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementSaône et Loire (71)
CommuneBussières (71069)
Code postal71960
AdresseEN BUTAT BUSSIERES 71960
ParcellesA 1515
Superficie terrain844 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.