1. Accueil
  2. Cadastre Bussières
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07010714C0003
Permis de construire
N° PC 07010714C0003
Ville de Bussières · 70190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
8 RTE DE GENEUILLE BUSSIERES 70190
Date d'autorisation
06/06/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 189 · AB 213 · AB 191
Superficie du terrain
2046 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
131 m²
← Toutes les autorisations à Bussières Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation06/06/2014

👤Demandeur

Code postal70190
LocalitéBUSSIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneBussières (70107)
Code postal70190
Adresse8 RTE DE GENEUILLE BUSSIERES 70190
ParcellesAB 189 · AB 213 · AB 191
Superficie terrain2046 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationOui
Création de niveau supplémentaireOui
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant87 m²
Surface habitable créée131 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.