1. Accueil
  2. Cadastre Bussières
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04202922A0001
Permis de construire
N° PC 04202922A0001
Ville de Bussières · 42510
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE BOURG NORD BUSSIERES 42510
Date d'autorisation
28/04/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 237 · AB 238 · AB 239
Superficie du terrain
1021 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Bussières Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation28/04/2022

👤Demandeur

Code postal42110
LocalitéFEURS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneBussières (42029)
Code postal42510
AdresseLE BOURG NORD BUSSIERES 42510
ParcellesAB 237 · AB 238 · AB 239
Superficie terrain1021 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo114 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.