1. Accueil
  2. Cadastre Bussières
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04202913R0007
Permis de construire
N° PC 04202913R0007
Ville de Bussières · 42510
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES CHARBONNIERES BUSSIERES 42510
Date d'autorisation
14/11/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 198
Superficie du terrain
48950 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²
← Toutes les autorisations à Bussières Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation14/11/2013
Ouverture du chantier01/08/2014

👤Demandeur

Code postal42510
LocalitéBUSSIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneBussières (42029)
Code postal42510
AdresseLES CHARBONNIERES BUSSIERES 42510
ParcellesA 198
Superficie terrain48950 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée94 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.