Permis de construire n° PC 02111913E0001 à Bussières

Permis de construire

N° PC 02111913E0001

Ville de Bussières · 21580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUELL BUSSIERES 21580

Date d'autorisation

22/07/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 317

Superficie du terrain

812 m²

Logements créés

Surface habitable créée

81 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation22/07/2013

Ouverture du chantier01/09/2013

👤Demandeur

Code postal21120

LocalitéMARCILLY-SUR-TILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBussières (21119)

Code postal21580

Adresse2 RUELL BUSSIERES 21580

ParcellesB 317

Superficie terrain812 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant87 m²

Surface habitable créée81 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.