1. Accueil
  2. Cadastre Bussang
  3. Permis de la ville
  4. N° PA 08808120D0001
Permis d'aménager
N° PA 08808120D0001
Ville de Bussang · 88540
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES CHAMPS NAVES BUSSANG 88540
Date d'autorisation
28/04/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 257 · A 258 · AD 112
Superficie du terrain
7059 m²
← Toutes les autorisations à Bussang Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation28/04/2020

👤Demandeur

Code postal88540
LocalitéBUSSANG
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneBussang (88081)
Code postal88540
AdresseRUE DES CHAMPS NAVES BUSSANG 88540
ParcellesA 257 · A 258 · AD 112
Superficie terrain7059 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.