Permis de construire n° PC 08808116D0002 à Bussang

Permis de construire

N° PC 08808116D0002

Ville de Bussang · 88540

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

43 ROUTE DES SOURCES BUSSANG 88540

Date d'autorisation

29/03/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OC 140

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

664 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation29/03/2016

👤Demandeur

Code postal88540

LocalitéBUSSANG

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneBussang (88081)

Code postal88540

Adresse43 ROUTE DES SOURCES BUSSANG 88540

ParcellesOC 140

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant155 m²

Surface locaux créée664 m²

Surface agricole avant155 m²

Surface agricole créée664 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.