Permis de construire n° PC 08808113P0009 à Bussang

Permis de construire

N° PC 08808113P0009

Ville de Bussang · 88540

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 RTE DE LA HUTTE BUSSANG 88540

Date d'autorisation

11/09/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 677 · C 674 · C 672

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

280 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation11/09/2013

👤Demandeur

Code postal88540

LocalitéBUSSANG

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneBussang (88081)

Code postal88540

Adresse10 RTE DE LA HUTTE BUSSANG 88540

ParcellesC 677 · C 674 · C 672

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée280 m²

Surface agricole créée280 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.