Permis de construire n° PC 0380611420023 à La Buisse

Permis de construire

N° PC 0380611420023

Ville de La Buisse · 38500

Bénéficiaire

LE PANSU

Adresse du terrain

20 CHEM DU PANSU ZA LE PANSU LA BUISSE 38500

Date d'autorisation

31/03/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 11

Superficie du terrain

2072 m²

Logements créés

Surface habitable créée

40 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation31/03/2015

👤Demandeur

DénominationLE PANSU

SIREN511583742

Code postal38430

LocalitéSAINT-JEAN-DE-MOIRANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLa Buisse (38061)

Code postal38500

Adresse20 CHEM DU PANSU ZA LE PANSU LA BUISSE 38500

ParcellesAC 11

Superficie terrain2072 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée40 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.