Permis de construire n° PC 0380611520016 à La Buisse

Permis de construire

N° PC 0380611520016

Ville de La Buisse · 38500

Bénéficiaire

BRN

Adresse du terrain

CHEMIN DE BALTHAZARD LES THERME LA BUISSE 38500

Date d'autorisation

13/11/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 227

Superficie du terrain

9895 m²

Surface locaux créée

37 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation13/11/2015

👤Demandeur

DénominationBRN

SIRET06350036700048

SIREN063500367

Code postal38500

LocalitéLA BUISSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLa Buisse (38061)

Code postal38500

AdresseCHEMIN DE BALTHAZARD LES THERME LA BUISSE 38500

ParcellesD 227

Superficie terrain9895 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée37 m²

Surface agricole créée37 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.