Permis de construire n° PC 02509925P0002 à Bugny

Permis de construire

N° PC 02509925P0002

Ville de Bugny · 25520

Bénéficiaire

MSD

Adresse du terrain

5 RTE DE LA CHAUX BUGNY 25520

Date d'autorisation

16/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 681 · A 685 · A 761

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

652 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation16/10/2025

👤Demandeur

DénominationMSD

SIRET49467570500011

SIREN494675705

Code postal25520

LocalitéBUGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBugny (25099)

Code postal25520

Adresse5 RTE DE LA CHAUX BUGNY 25520

ParcellesA 681 · A 685 · A 761

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels1

dont collectifs2

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant152 m²

Surface habitable créée652 m²

Surface habitable issue de transfo193 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.