Permis de construire n° PC 02509923P0005 à Bugny

Permis de construire

N° PC 02509923P0005

Ville de Bugny · 25520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE L ESSOLETTE BUGNY 25520

Date d'autorisation

20/07/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 54

Superficie du terrain

1210 m²

Logements créés

Surface habitable créée

214 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation20/07/2023

Ouverture du chantier18/10/2023

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéPONTARLIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBugny (25099)

Code postal25520

AdresseRUE DE L ESSOLETTE BUGNY 25520

ParcellesA 54

Superficie terrain1210 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée214 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.