Permis de construire n° PC 02509915P0003 à Bugny

Permis de construire

N° PC 02509915P0003

Ville de Bugny · 25520

Bénéficiaire

GAEC DU MONT PELE

Adresse du terrain

LD DOSE BUGNY 25520

Date d'autorisation

29/07/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 656 · A 48 · A 45

Superficie du terrain

62546 m²

Surface locaux créée

2575 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation29/07/2015

👤Demandeur

DénominationGAEC DU MONT PELE

SIRET49309034400018

SIREN493090344

Code postal25520

LocalitéBUGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBugny (25099)

Code postal25520

AdresseLD DOSE BUGNY 25520

ParcellesA 656 · A 48 · A 45

Superficie terrain62546 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2575 m²

Surface agricole créée2575 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.