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Permis de construire
N° PC 02509821N0003
Ville de Buffard · 25440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DE BESANCON BUFFARD 25440
Date d'autorisation
10/02/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 752 · D 755
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation10/02/2022
Ouverture du chantier04/05/2022

👤Demandeur

Code postal25660
LocalitéMONTFAUCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBuffard (25098)
Code postal25440
AdresseROUTE DE BESANCON BUFFARD 25440
ParcellesD 752 · D 755
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée120 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.