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Permis de construire
N° PC 02509812C0003
Ville de Buffard · 25440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE BESANCON BUFFARD 25440
Date d'autorisation
12/01/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 715 · D 719
Superficie du terrain
1338 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation12/01/2013
Ouverture du chantier03/06/2013
Achèvement des travaux13/01/2014

👤Demandeur

Code postal39700
LocalitéFRAISANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBuffard (25098)
Code postal25440
AdresseRUE DE BESANCON BUFFARD 25440
ParcellesD 715 · D 719
Superficie terrain1338 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée92 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.