Déclaration préalable de travaux n° DP 02509813C0003 à Buffard

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02509813C0003

Ville de Buffard · 25440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

COMBE CRESSEY BUFFARD 25440

Date d'autorisation

14/12/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 59

Superficie du terrain

10000 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation14/12/2013

👤Demandeur

Code postal25440

LocalitéLIESLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBuffard (25098)

Code postal25440

AdresseCOMBE CRESSEY BUFFARD 25440

ParcellesZA 59

Superficie terrain10000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²

Surface agricole créée19 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.