Permis de construire n° PC 02509815C0003 à Buffard

Permis de construire

N° PC 02509815C0003

Ville de Buffard · 25440

Bénéficiaire

LES DEUX COLLINES

Adresse du terrain

RTE DE PORT LESNEY RANG MICH BUFFARD 25440

Date d'autorisation

21/08/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 65 · ZD 64

Superficie du terrain

21668 m²

Surface locaux créée

580 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation21/08/2015

👤Demandeur

DénominationLES DEUX COLLINES

SIRET80840058400013

SIREN808400584

Code postal25440

LocalitéBUFFARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBuffard (25098)

Code postal25440

AdresseRTE DE PORT LESNEY RANG MICH BUFFARD 25440

ParcellesZD 65 · ZD 64

Superficie terrain21668 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2400 m²

Surface locaux créée580 m²

Surface agricole avant2400 m²

Surface agricole créée580 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.